Gabriel Baulieu élu Président de la Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC)

baulieu

Le 23 janvier dernier, Gabriel Baulieu, Maire de Serre-les-Sapins et premier vice-président de Grand Besançon Métropole a été élu président de la Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) pour les trois années à venir. Gabriel Baulieu est le représentant de l’Assemblée d’Intercommunalité de France. Il sera secondé dans sa tâche par Sabine MONCHAMBERT, représentant le Conseil d’État, en tant que 1ère vice-présidente et Eric SCHAHL, représentant des Régions de France, en tant que 2ème vice-président.

La Commission nationale d’aménagement commercial (CNAC) est l’instance de recours contre les décisions et avis délivrés par les Commissions départementales d’aménagement commercial (CDAC) qui autorisent ou refusent l’implantation de projets d’équipement commercial.

Plus d’infos sur les missions de la CNAC par ici : https://www.entreprises.gouv.fr/cnac

Partager cet article :